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Analyse des composés organiques volatils

L’analyse des composés organiques volatils (COV) aide les entreprises à déterminer la teneur en COV dans les produits et à les déclarer correctement, conformément à l’ordonnance sur la taxe d’incitation sur les composés organiques volatils (OCOV).

L’analyse des COV dans la vie quotidienne

La quantité de composés organiques volatils (COV) soumis à la taxe doit être déclarée lors de l’importation en Suisse de produits dont la teneur en COV dépasse 3 % (% masse). Cette mesure vise à protéger les personnes et l’environnement contre les effets nocifs des COV. Cependant, tous les produits ne sont pas concernés : seuls les substances et les produits figurant sur les listes positives de l’OCOV (annexes 1 et 2) sont soumis à la taxe (3 francs par kilogramme de COV). Les dispositions détaillées sont régies par l’OCOV.

L’analyse des COV permet aux importateurs des déclarations correctes et leur évite des amendes. Pour les exportateurs, il est également important de connaître la teneur en COV soumis à la taxe dans leurs produits, car ils peuvent demander un remboursement de la taxe sur les COV – à condition que le montant du remboursement soit d’au moins 300 francs.

Nos prestations

Dans notre laboratoire, nous vous aidons afin de savoir si vos produits sont soumis à la taxe sur les COV au sens l’OCOV. Pour ce faire, nous combinons un examen documentaire avec des analyses de laboratoire ciblées.

À l’aide d’informations telles que la composition du produit ou la fiche de données de sécurité, nous vérifions dans un premier temps si votre produit est soumis à la taxe sur les COV. Dans la mesure où ces informations ne sont pas disponibles, nous déterminons la teneur en COV par des analyses en laboratoire spécifiques au produit.

Parmi les produits les plus courants, on trouve :

  • les solvants ;
  • les bombes aérosols ;
  • les vernis ;
  • les peintures ;
  • les désodorisants.

Avez-vous besoin d’une prestation qui ne se trouve pas sur notre site web ? N’hésitez pas à nous contacter : nous nous efforcerons de vous trouver une solution sur mesure.

Méthodes de mesure et technologies

Nous utilisons des méthodes d’analyse validées et contrôlées, y compris des procédures accréditées, telles que :

  • les procédés de chromatographie en phase gazeuse (GC-MS, GC-FID en mode injection de liquide ou en mode headspace) ;
  • le titrage Karl-Fischer pour la détermination de la teneur en eau ;
  • les sécheurs à halogène pour la détermination de la teneur en composés volatils ;
  • les unités de distillation atmosphérique pour la détermination de la courbe d’ébullition.

Qualité et expertise

Notre domaine est accrédité conformément à la norme ISO 17025 (laboratoire d’essai STS 0119) :

Vous trouverez plus d'informations sur la qualité de nos prestations sur la page « Système de gestion intégrée ».

Contact

Essais chimiques et conseils
Institut fédéral de métrologie METAS
Lindenweg 50
3003 Berne-Wabern

T +41 58 387 01 11
analyse@metas.ch

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