Aperçu des modifications des directives relatives à l'ordonnance sur les instruments de mesure de l'énergie et de la puissance électriques

• Versions antérieures

  • Directives relatives à l'ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de l'énergie et de la puissance électriques (OIMepe) du 12 décembre 2016 (entrée en vigueur: 1er janvier 2018)

    PDF548.78 kB28 août 2026

  • Directives relatives à l'ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de l'énergie et de la puissance électriques (OIMepe) du 12 décembre 2016 (état le 1er janvier 2018)

    PDF548.59 kB1 janvier 2018

  • Directives relatives à l'ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de l'énergie et de la puissance électriques (OIMepe) du 31 août 2015 (état le 1er décembre 2016)

    PDF400.30 kB1 décembre 2016

  • Directives relatives à l'ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de l'énergie et de la puissance électriques (OIMepe) du 31 août 2015 (état le 31 août 2015)

    PDF612.64 kB31 août 2015

• Révisions

  • Modifications des directives relatives à l'ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de l'énergie et de la puissance électriques (OIMepe) du 5 novembre 2018 (état le 1er janvier 2019)

    PDF930.17 kB1 janvier 2019

  • Modifications des directives relatives à l'ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de l'énergie et de la puissance électriques (OIMepe) du 31 août 2015 (état le 1er décembre 2016)

    PDF404.09 kB1 décembre 2016